Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBER
SAC SOCIETE ANONYME DES CHAUSSURES

Numéro de dépôt :
94540126
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque AMBER

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SACDES CHAUSSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACDES CHAUSSURES domicilié(e) 45 rue Poirier, 49450 SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 201 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque AMBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBER est expirée depuis le 13 octobre 2004.

SACDES CHAUSSURES a également déposé les autres marques suivantes : TVD , REFLEX , CONTOUR , TVS , PRESTOE


SAC SOCIETE ANONYME DES CHAUSSURES - 45 rue Poirier, 49450 SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES - France - SIREN 069201093


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296859 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Films et feuilles en matière plastique, matières textiles imprégnées de plastique, matières textiles collées ou stratifiées sur matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).